Commission permanente du Conseil général. - Dossiers de séances : procès-verbaux, feuilles d’appel, lettres de convocations, lettres d’envoi de l’ordre du jour, lettres de transmission des rapports aux groupes politiques, lettres d’envois du procès-verbal, ordre du jour, pièces annexes, rapports...  Commission permanente du Conseil général. - Dossiers de séances : procès-verbaux, feuilles d’appel, lettres de convocations, lettres d’envoi de l’ordre du jour, lettres de transmission des rapports aux groupes politiques, lettres d’envois du procès-verbal, ordre du jour, pièces annexes, rapports du président.  | Importance matérielle : 2,9 m.l.
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Préparation et suivi de séance. Collection des décisions, première commission ; deuxième commission ; troisième commission ; quatrième commission ; cinquième commission ; Président ; voirie ; tourisme ; actions économiques ; affaires culturelles ; personnes handicapées ; transports et communications.
